Éditeur
Delta Dev Software
60 c avenue de colmar
68100 Mulhouse
Micro-entreprise
SIRET : 889 996 856 000 15
N° TVA : FR 0888 999 685 6
Hebergement
LWS (www.lws.fr – Ligne Web Services)
S.A.R.L au capital de 500 000 Euros
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Vous êtes actuellement connecté au site delta-dev-software.com. vous êtes engagés à
accepter tous les termes et les conditions contenus dans cette notice.
Protection des données personnelles
Aucune donnée personnelle n’est demandée aux visiteurs du site pour leur permettre de
consulter le site internet delta dev software
Les données personnelles renseignées sur le site delta dev software seront utilisées
uniquement dans le but de vous recontacter.
Les données personnelles recueillies sur le site delta dev software seront traitées
selon des protocoles sécurisés qui limitent considérablement les risques d’interception
ou de récupération par des tiers. Soyez cependant vigilant, ne divulguez aucunes
d’informations personnelles inutiles ou sensibles lorsque vous utilisez notre formulaire.
Propriété intellectuelle
Ce site obéit à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour
les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et
photographiques ainsi que les séquences animées.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle du contenu du site delta
dev software , faite sans l’autorisation préalable est considérée comme illicite et
constitue une contrefaçon.
Toute utilisation d’informations provenant du site delta dev software doit
obligatoirement mentionner clairement et impérativement la source de l’information
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Responsabilité
Le contenu et l’environnement des sites extérieurs auxquels le site delta dev software
peut renvoyer (notamment par l’intermédiaire de liens hypertextes) n’engagent pas la
responsabilité de delta-dev-software.
La consultation du site delta dev software présuppose que l’internaute a accepté
préalablement les termes et les conditions précisés ci-dessus.